|
[Fermer la fenêtre]
Mentions légales
Directeur de la publication : Jean-Marc Borello
(jmb@groupe-sos.org)
Conception et réalisation : Groupe SOS
Contact : tél. 01 55 87 55 54 - webmestre@groupe-sos.org
379 av. du Président Wilson - 93210 La Plaine Saint-Denis
Hébergement : WAW
Siège social : 25 rue Pierre Dupré 13008 Marseille
Webmestre : tél. 01 55 87 55 03 - webmestre@groupe-sos.org
Propriété intellectuelle
Le site www.groupe-sos.org est protégé par les dispositions
du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de
ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique,
aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive des associations membres
du Groupe SOS. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise
aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées
à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses
et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle
n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non
substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition
du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation
ou reproduction non autorisée des sites Internet du Groupe SOS,
par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine
de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment
aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la
propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Bien que nous apportions la plus grande rigueur
dans la sélection des liens que nous proposons vers d'autres
sites du réseau Internet, le Groupe SOS ne saurait être
tenu responsable du contenu présent sur ces sites.
Droit d'accès et de rectification des données
En application de l'article 27 de la loi n°78-17
du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à
la diffusion des données qu'ils ont fournies.
Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à webmestre@groupe-sos.org
ou s'adresser à :
Groupe SOS - 379, avenue du Président Wilson - 93210 La Plaine
St-Denis
Groupe SOS est une marque déposée
auprès de l'I.N.P.I et à ce titre est protégée
par la loi.
[Fermer
la fenêtre]
|